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Marques déposées par C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention
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PLEIN JOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN JOUR
C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention, suite à arrêté ministériel de Juin 1953

Numéro de dépôt :
1568654
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
PLEIN JOUR de C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d\'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention

Présentation de la marque PLEIN JOUR

Déposée le 5 janvier 1990 par C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention, suite à arrêté ministériel de Juin 1953, domicilié(e) 20, rue de Clichy PARIS Cédex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muriel CYPRES - France.

La marque PLEIN JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN JOUR est expirée depuis le 5 janvier 2000.

C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention a également déposé les autres marques suivantes : PLEINE SECURITE , PLEINE FORME , PLEINE SAISON , PLEIN REVENU , PLEIN JOUR , PLEIN RENFORT , PLEINE VIE


C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention, suite à arrêté ministériel de Juin 1953 - 20, rue de Clichy PARIS Cédex 09 - France


Muriel CYPRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Contrats d'adhésion et d'affiliation, indemnités journalières, pensions d'invalidité, pensions d'invalidité, capitaux décès, et toutes formes de subventions sociales. assurances et finances